Déposée le 8 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) ELITIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « E-Elitis Mobilier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-08 du 19 février 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELITIS domicilié(e) 2 bis rue Jean Rodier, 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 943 444 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WILSON COJURI Société d'Avocats - France.
La marque E-Elitis Mobilier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELITIS Société Anonyme - 2 bis rue Jean Rodier, 31400 TOULOUSE - France - SIREN 344943444
WILSON COJURI Société d'Avocats - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08
Abats-jour, lampes d'éclairages, appliques. Garniture de cuir pour meubles, malles, mallettes, revêtements de meubles en cuir. Pièces d'ameublement, appliques murales décoratives qui ne sont pas en matière textile, armoires, objets d'art : en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques ; bancs, banquettes, bibliothèques, buffets, buffets à roulette, cadres, canapés, chaises, sièges, coffrets, commodes, coussins, dessertes, divans, fauteuils, lits, meubles, meubles de bureau, paravents, sofas, sommiers de lits, statues : en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques ; tables, comptoirs de table, tables basses, tabourets, repose-pieds, meubles-vitrines. Tissus d'ameublement, housses de protection pour meubles, linge de maison à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de table, couverture de lit, literie, étoffes, étoffes pour meuble, tissus pour meuble, housses pour coussin, tentures murales non en matière textile, plaids, rideaux, tissus, toile, courtepointes. Tapis, nattes, papiers de tenture, papiers-peints, tapisserie, revêtement de sol, paillassons.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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